Sommaire

I. L’organisation et le fonctionnement de l’établissement
II. Les obligations des membres de la communauté scolaire
III. Les droits des membres de la communauté scolaire
IV. Sécurité
V. Participation des élèves à la vie de l’établissement
VI. Discipline : punitions et sanctions
VII. Situation des élèves majeurs
Annexe du règlement concernant les ateliers

Le règlement intérieur du lycée, rédigé en concertation avec la communauté scolaire et adopté en conseil d’administration, comporte les règles qui régissent le service public d’éducation ainsi que les règles qui organisent la vie de l’établissement. Les principes qui le soutiennent se conforment à la loi de la République notamment au niveau de la laïcité, de la neutralité, de la tolérance et du respect d’autrui ainsi que de la gratuité.
Le droit à l’éducation permet à chaque élève d’élever son niveau de formation, d’acquérir une culture générale, de développer sa personnalité, d’exercer sa citoyenneté afin de s’insérer dans la vie sociale et professionnelle.
Tous les membres de la communauté scolaire s’investissent en vue de la réussite de ces objectifs, notamment les élèves, qui doivent se soumettre aux obligations de présence, de travail scolaire, de contrôle de connaissances et aux exigences en matière de santé. De ce fait, les droits et les devoirs au lycée ne s’appliquent pas aux seuls élèves, même si chaque groupe de la communauté éducative du lycée est encadré par des règles propres, et accomplit sa mission dans le cadre de son statut.
Les parents, partie prenante de la communauté scolaire, sont conviés à unir leurs efforts à ceux des enseignants afin d’instaurer un climat propice au travail et à l’épanouissement de leurs enfants et obtenir une action éducative commune.

voté au CA du 3 novembre 2016

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